Projet décret ANSM, lignes directrices mobilité, règlement intérieur CSAM, modalités de désignation des représentants aux instances médicales ministérielles, arrêté du comité ministériel d’évaluation, présentation RSU 2021, négociation d’un accord de protection sociale complémentaire et point sur l’agenda social.
Compte-rendu du comité social d’administration – CSA du jeudi 25 mai 2023. Organisation DRH et DFAS, Formations, Règlement intérieur, Représentants des personnels aux instances médicales.
Mardi 23 mai 2023. Pour tous les adhérents et les membres des CLC.
Compte rendu du Comité Social d’Administration – CSA – sur la formation spécialisée (ex-CHSCT) d’administration centrale.
Déclaration intersyndicale sur les dégradation des conditions de travail, Irruption surprise d’une trentaine d’agents dans la salle !, création de la DNS.
Déclaration de la CGT, création de la DNS, éléments de constat de la mission Courrèges et Ricordeau, Point d’info jours de fermeture des ministères sociaux, projet RenoiRH et e-badge et questions diverses
Non réponses du SGMAS, rapport IGAS sur les RUC, convergence indemnitaire…
A l’ordre du jour : Transfert des missions du CNAOP vers le futur GIP France Enfance Protégée, Projet d’arrêté portant création du service à compétence nationale des systèmes d’informations mutualisés des ARS.
Compte rendu du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Administration Centrale (CHSCT) du 11 octobre.
Deux points à l’ordre du jour : Projet de décret relatif à l’organisation des missions de l’IGAS, nouvelles modalités de gestion de la semaine d’hiver.